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Résumé - Le site Photongénique doit respecter certaines règles, ainsi que ses visiteurs : juridique, droit d'auteur, propriété intellectuelle et copyright, traitement des données. Thèmes  :  Information Juridique Site

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Il faut bien en passer par là...

" Nul ne peut ignorer la loi ". Ce qui va suivre est carrément ennuyeux, peu de personnes le liront, et je les comprends !


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  • dans le cadre d’un site personnel géré par un particulier et dans un but non-commercial, la loi française me permet de garder l’anonymat du moment que mon identité a bien été fournie à mon hébergeur, qui est OVH
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  • toute représentation totale ou partielle (veuillez comprendre : "plagiat") de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’AbsurdePhoton est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle
  • il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
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Droits et devoirs de l’utilisateur

  • vilain visiteur, ne fais pas l’idiot, il n’y a pas que l’auteur de ce site qui a des obligations ! Si vous lisez ceci vous êtes bien accroché, moi je me suis endormi plusieurs fois en l’écrivant
  • l’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires (informatiques ou autres) pour accéder à ce site et l’utiliser. Il doit notamment avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est en parfait état de fonctionnement, notamment au niveau sécurité
  • aucun traitement automatisé de données nominatives n’est réalisé à partir de ce site web. Selon les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, aucune déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) n’a donc été réalisée
  • l’utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi, que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et ne sont transmis que sous forme de courrier électronique
  • les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des tiers. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés, vos envois sont facultatifs, et le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos envois doivent être suffisamment renseignés pour me permettre de traiter votre demande


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